Conduits de fumée...

Conduits de fumée et de ventilation appareils à combustion

Arrêté inter-préfectoral n°86-10 377 du 23 avril 1986, extrait du réglement sanitaire du département de Paris.

31-1- Généralités

Les conduits de fumée intérieurs ou extérieurs, fixe ou mobiles, utilisés pour l'évacuation des gaz de la combustion, doivent être maintenus constamment en bon état et ramonés périodiquement dans les conditions fixées au présent article en vue d'assurer le bon fonctionnement des appreils et d'éviter les risques d'incendie et d'émanations des gaz nocifs dans l'immeuble, ainsi que les rejets de particules dans l'atmosphére extérieure.
Les appareils de chauffage, de cuisine ou de production d'eau chaude doivent être constamment tenus en bon état de fonctionnement.

31-1.1- Examen et vérification des conduits et appareils

a l'entrée en jouissance de chaque locataéire ou occupant, le propriétaire ou son représentant doit s'assurer, du bon état des conduits, appareils de chauffage ou de production d'eau chaude desservant les locaux mis à leur disposition, dans les conditions définies au paragraphe suivant.
Les appareils de chauffagen de cuisine ou de production d'eau chaude doivent être vérifiés. Ils ne peuvent être branchés dans les conduits qu'aprés examen de ceux-ci. L'installateur qui procéde à ces examens doit remettre la section et les caractéristiques du conduit en attestant de son étanchéité dans les conditions normales d'utilisation, sa vacuité, son tirage correctn sa continuité, son ramonage sur tout son parcours et son adaptation aux types d'appareils utilisés.
Le résultat d'un examen révélant des défauts doit être communiqué à l'utilisateur et au propriétaire. La remise en service du foyer est donc subordonnée à la remise en état du conduit qui doit être faite à la diligence du propriétaire étant précisé que le ramonage régulier est à la charge de l'utilisateur, conformément aux dispositions de l'article 31-6.

31-1.2- Mise en service des conduits

Lorsqu'on veut obturer un conduit pour le mettre hors service, cette obturation ne peut être faite qu'à sa partie inférieure. Toute remise en service doit faire l'objet d'une vérification dans les conditions fixés au sous article 31-131.
Lorsque le conduit, par son état, est inutilisable, le préfet de police peut dispenser de sa réfection, sous réserve que toutes dispositions soient prises pour empêcher définitivement tout branchement d'appareil, à quelque niveau que ce soit.

31-1.3- Untilisation des conduits de fumée.

Les conduits de fumée ne doivent être utilisés que pour l'évacuation des gaz de combustion. toutefois, ils peuvent éventuellement servir à la ventilation de locaux domestiques. en cas de retour d'un conduit de fumée à sa destination primitive, il doit être procédé aux vérifications prévues au sous article 31-1.1.
En tout état de cause, les conduits de ventilation ne peuvent pas etre utilisés comme conduits de fumée.

31-1.4- entretien des appareils

Les appareils de chauffage, de cuisine ou de production d'eau chaude doivent être nettoyés et vérifiés au moins une fois par an et réparés par un professionnel qualifié dés qu'une défectuosité se manifeste.

31-2- Conduits de ventilation

Les conduits de ventilation doivent avoir un tirage suffisant et être en bon état de fonctionnement; ils doivent être ramonés chaque fois qu'il est nécessaire et au moins tous les trois ans quand ils desservent des piéces où peut se trouver un appareil à combustion non raccordé à un conduit de fumée.
Il est interdit de faire circuler l'air d'un logement dans un autre logement.
Il est interdit, en outre, de rejeter l'air vivié en provenance des cuisines, des installations sanitaires, des toilettes, dans le sparties communes de l'immeuble.

31-3- Accessoires des conduits de fumée et de ventilation

Les souches et accessoires des conduits de fumée ou de ventilation tels que aspirateurs, mitres, mitrons doivent être vérifiés lors des ramonages et remis en état si nécessaire. Ils doivent être installés de façon à éviter les siphonnages, à être facilement nettoyables et permettre de procéder aux ramonages.

31-4 - tubage des conduits indivduels

Le tubage des conduits, c'est-à-dire l'introduction dans ceux-ci de tuyaux indépendants, ne peut se faire que dans les conditions prévues au doncument technique unifié 24-1.. Il ne peut être effectué que par des entreprises qualifiées à cet effet par l'organisme professionnel de qualification et de certification du bâtiment. Les conduits tubés ne peuvent être raccordés qu'à des appareils alimentés en combustibles gazeux ou en fuel domestique. Une plaque portant les indications suivantes doit être fixée visiblement à la partie inférieure du conduit:
- La date de mise en place
- Le rappel que seuls les appareils alimenté au gaz ou au fuel domestique peuvent être raccordés au conduit.
Une deuxiéme plaque placée au débouché supérieur du conduit doit porter de maniére indélébile la mention " conduit tubé".
Les conduits tubés peuvent avoir une section inférieure à 250cm², sous réserve qu'ils restent conformes aux conditions requises par la puissance de l'appreil rccordé et permettent un ramonage efficace.
Aprés tubage, les conduits doivent répondre aux conditions de resistance au feu, d'étanchéité et de stabilité fixées par la réglementation en vigueur. de plus, une vérification du bon état de tubage comportant un essai d'étanchéité doit être effectuée tous les trois ans à l'initiative du propriétaire, et faire l'objet d'un certificat.
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Pour qu'un enfant grandisse, il faut tout un village.

31-5- chemisage des conduits individuels

Les chemisages des conduits, c'est-à-dire la mise en place d'un enduit adéquat adhérant à l'ancienne paroi, ne peut se faire qu'avec des matériaux et suivants des procédés offrant toutes garanties. il ne peut être effectué que par des entreprises qualifiées à cet effet par l'organisme professionnel de qualification et de certification du bâtiment.
Leur section, aprés cette opération, ne doit jamais être inférieure à 250 cm². Les foyers à feu ouvert ne peuvent être rccordés à des conduits chemisés.
Aprés chemisage, les conduits doivent répondre aux conditions de resistance au feu, d'étanchéité et de stabilité fixés par les réglementation en vigueur. De plus , une vérification du bon état du chemisage comportant un essai d'étanchéité doit être effectuée tous les trois ans à l'initiative du propriétaire et faire l'objet d'un certificat.
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Pour qu'un enfant grandisse, il faut tout un village.